Introduction

Une connaissance et acceptation formelle et sans restrictions de ces présentes Mentions Légales est nécessaire avant l’accès sur ce site Web (ci-après dénommé le « Site Internet »), et ses sous-domaines : Tasse de whisky tourbé – etc., et les sites Web affiliés comme projets de et par Vincent Favreau (ci-après dénommés les « Idées Originales ») pour références non exhaustives : Cadavre (pas si) Exquis – Il était u̶n̶e̶ votre fois… – Il était u̶n̶e̶ notre fois… – etc.

Le présent Site Internet et les Idées Originales sont gérés par Vincent Favreau et le label .mu. Toutes les informations contenues sur le Site Internet et les Idées Originales incluant notamment, données, textes, graphismes, images, logos, symboles, photos, code html, spip ou php, (ci-après dénommé le « Contenu »), ne sont mises à la disposition des utilisateurs qu’à titre indicatif. Elles ne peuvent en aucun cas être interprétées comme une offre commerciale, un conseil, une relation professionnelle entre l’utilisateur et Vincent Favreau. Le Contenu fourni sur ces sites n’exonère pas l’utilisateur de procéder par lui-même au contrôle de l’information fournie.

Propriété intellectuelle

Le Site Internet et les Idées Originales et le Contenu sont protégés par les droits de propriété intellectuelle et appartiennent exclusivement – sauf mention contraire – à Vincent Favreau. (L. 111-1 à L. 111-5, L. 112-1 à L. 112-4, 113-1 à L. 113-9, loi sur la propriété intellectuelle et le droit d’auteur.) Tout le Contenu présent sur le Site Internet et les Idées Originales fait l’objet d’un copyright, n’est PAS libre de droit, et est sujet au droit d’auteur. Toute utilisation, ou reproduction (intégralité ou partie, modifiée, éditée, retouchée ou non et par quelques moyens que ce soit), à des fins privées, personnelles ou commerciales est strictement interdite sans l’autorisation écrite de Vincent Favreau. De la même façon, toute inclusion sur un support informatique qui doit faire l’objet d’une distribution commerciale ou non (CD-ROM, site Web ou l’autre) est soumise à autorisation par un accord préalable écrit de Vincent Favreau.

Notice pour les photographies
L’utilisation sans autorisation de l’auteur d’une photographie de Vincent Favreau à des fins commerciales ou à défaut en diffusion publique, sous quelque forme que ce soit, ou en cas de mentions erronées ; entraîne la facturation immédiate de l’équivalent de la prestation en cession de droits d’auteurs, à hauteur des barèmes UPC, majorés de 1984% avec une base forfaitaire minimale de 1100,00 € de majoration numéraire en sus du barème applicable. À ceux-ci s’ajoutent les frais d’Avocat (frais fixe + prime d’intéressement) et éventuellement d’Huissier du Justice pour la constatation du litige.
Signataire : Charte de la Photographie Equitable
 
Notice pour l’Idée Originale Il était notre fois…
« Il était u̶n̶e̶ notre fois… » est un projet de narration transmédia immersive et collaborative développé initialement autour des oeuvres de pure fiction de Vincent Favreau (dont le cycle de romans Les Chroniques de Providence – Tales of The Divine City, issu de la saga transmédia ɔʁiʒinɛl). Toute ressemblance avec la réalité serait à imputer à cette dernière.
Les documents et outils, et leurs propres contenus (textes, photographies, illustrations, articles de presse, patronymes, identités de marque, organismes, associations, sociétés, etc.), empruntés et utilisés, constituent des outils de support créatif et n’engagent pas la responsabilité de leurs auteurs respectifs, des institutions et / ou de leurs employés.
Une dissociation volontaire, et respectueuse du droit d’auteur, est en place sur l’ensemble des site et forum du projet « Il était u̶n̶e̶ notre fois… » sous la forme d’une redirection en lien hypertexte vers la source propriétaire du contenu.

Autorisation de tiers

Sauf accord contraire de Vincent Favreau aucune autorisation de personnes représentées ou de leurs ayants-droit ne peut être fournie pour un Diffuseur. Il appartient donc au Diffuseur la responsabilité d’obtenir les autorisations nécessaires. En cas de litige avec un Diffuseur, Vincent Favreau se refuse toute responsabilité de ce fait. Les photographies d’illustration accompagnant les textes restent la propriété exclusive de leurs auteurs respectifs, cités en métadonnées.

Liens hypertextes

Vincent Favreau n’exerce aucun contrôle quant au contenu des sites tiers. L’existence d’un lien hypertexte entre le Site Internet et Les Idées Originales vers un site tiers hébergé hors du cadre du label .mu ne signifie pas que Vincent Favreau assume une quelconque garantie et responsabilité quant à son contenu ou l’usage qui peut en être fait. Il incombe à l’utilisateur de prendre les précautions nécessaires pour s’assurer de l’absence de virus sur le site visité. Il est interdit, sans l’accord écrit et préalable de Vincent Favreau, à tout utilisateur du site internet de créer, sur n’importe quel autre site internet, tout lien hypertexte y compris un lien hypertexte dit « profond » avec une page du site internet et de le combiner avec la technique du « framing » ou toute autre technique similaire permettant de renvoyer directement aux pages secondaires sans passer par sa page d’accueil ni faire apparaitre les logos.

Responsabilités

Vincent Favreau s’efforce de fournir un Contenu fiable sur le Site Internet et les Idées Originales, mais ne garantit pas que le Site Internet et les Idées Originales soient exempts d’inexactitudes, d’erreurs typographiques, d’omissions et / ou de virus. L’utilisateur est seul responsable de toute utilisation des informations contenues sur ce site. Le Contenu n’étend pas ni ne modifie en aucune façon la garantie qui pourrait s’appliquer au titre des relations contractuelles existantes entre l’utilisateur et le Site Internet et les Idées Originales.

Protection des données personnelles

Le Site Internet et les Idées Originales font l’objet d’une déclaration auprès de la CNIL (Commission Nationale de l’Informatique et des Libertés). En conformité avec les dispositions de la loi n°2004-801 du 6.08.04, modifiant la loi n°78-17 du 6.01.1978 relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés, l’utilisateur est informé qu’il dispose d’un droit d’accès et de rectification portant sur ses données en accédant à son compte personnel via le Site Internet et les Idées Originales, soit en écrivant à Vincent Favreau.

Utilisation des informations transmises

Vincent Favreau n’assume aucune obligation de contrôle des informations que l’utilisateur peut divulguer sur le Site Internet et les Idées Originales. A ce titre, l’utilisateur garantit que toutes informations ou projets, fichiers et autres pièces jointes envoyés (ci-après dénommés « Documents ») ou commentaires autres que des données personnelles, que l’utilisateur peut transmettre par le Site Internet et les Idées Originales, ne violent aucun droit de propriété intellectuelle d’un tiers ou une autre loi applicable. De telles informations, ou Documents ou commentaires, seront traités comme non-confidentiels et non-propriétaires. En soumettant ces informations, Documents ou commentaires, l’utilisateur donne à Vincent Favreau tout droit nécessaire, de manière illimitée et irrévocable, pour employer, exécuter, montrer, modifier et transmettre ces informations, Documents ou commentaires, y compris n’importe quelle suggestion, concept ou savoir-faire.

Politique de gestion des cookies et trackers

Le Site Internet et les Idées Originales utilisent des Cookies persistants afin d’améliorer l’expérience utilisateur. Ces Cookies sont conservés sur l’ordinateur de l’utilisateur même après la fermeture de son navigateur et réutilisés lors des prochaines visites. Les Cookies sont également utilisés afin de mieux comprendre comment interagit l’utilisateur avec le Site Internet et les Idées Originales et afin d’améliorer ces mêmes sites et services. Aucun Cookie ni service sur le Site Internet et les Idées Originales ne permet de diffuser de la publicité aux utilisateurs. Cependant d’autres sociétés tierces peuvent utiliser les Cookies pour collecter uniquement des données anonymisées telles que le type du navigateur, la date et l’heure de la visite, la catégorie et / ou le type de Contenu visité par l’utilisateur. Ces sociétés utilisent les Cookies ou un jeton web tiers pour collecter ces informations.
Vidéo tutoriel de la CNIL : Comment effacer ses Cookies ?

Architecture

Le présent Site Internet, ses sous-domaines, et les Idées Originales, s’appuient sur la solution WordPress™ ou PhpBB™ et utilisent exclusivement des technologies et des scripts open source.
Les templates (modèles de site) sont initialement développés par Meks, ArrowHiTech et PlanetStyles, puis adaptés et traduits par Vincent Favreau.
Les headers (bannières) sont, pour le sous-domaine et forum Tasse de whisky tourbé, la couverture de l’album studio « The Thief and the Fallen », de Jedi Mind tricks, et, pour l’Idée Originale Il était notre fois…, une illustration de Demizu Posuka.

Hébergement

GANDI SAS, Société par Actions Simplifiée au capital de 800.000€
Siège social : 63-65 boulevard Massena – 75013 Paris, FRANCE
Immatriculation : 423 093 459 RCS PARIS
N° TVA : FR81423093459
Téléphone : +33.(0) 1 70 37 76 61
Télécopie : +33.(0) 1 43 73 18 51

Règlement des litiges

Toute difficulté, réclamation ou litige provenant ou lié(e) aux présentes Mentions Légales sera régi(e) selon la loi française, par les tribunaux de Paris.

Modification des Mentions Légales

Vincent Favreau se réserve le droit de modifier les Mentions Légales de ce Site Internet et des Idées Originales à tout moment et sans préavis. Les utilisateurs seront automatiquement liés par ces modifications quand ils navigueront sur ce Site Internet et les Idées Originales et devront périodiquement lire les Mentions Légales.

Contrôle d’accès biométrique

Les œillades communément appelées « — Graou de barbe ; » sont les bienvenues. Toujours.