Mentions Légales
Introduction
Le présent site est géré par Vincent Favreau. Toutes les informations contenues sur le site internet incluant notamment, données, textes, graphismes, images, logos, symboles, photos, code html, spip ou php, (ci-après dénommé le « Contenu »), ne sont mises à la disposition des utilisateurs qu’à titre indicatif. Elles ne peuvent en aucun cas être interprétées comme une offre commerciale, un conseil, une relation professionnelle entre l’utilisateur et Vincent Favreau. Le Contenu fourni sur ce site n’exonère pas l’utilisateur de procéder par lui-même au contrôle de l’information fournie.
Propriété intellectuelle
Le site internet et son Contenu sont protégés par les droits de propriété intellectuelle et appartiennent exclusivement – sauf mention contraire – à Vincent Favreau. Toutes les images présentes sur ce site font l’objet d’un copyright, ne sont PAS libres de droit, et sont soumises au droit d’auteur. Toute utilisation, ou reproduction (intégralité ou partie de l’image, retouchée ou non et par quelques moyens que ce soit), à des fins privées, personnelles ou commerciales est strictement interdite sans l’autorisation écrite de Vincent Favreau. De la même façon, toute inclusion sur un support informatique qui doit faire l’objet d’une distribution commerciale ou non (CD-ROM, site Web ou l’autre) est soumise à autorisation par un accord préalable écrit de Vincent Favreau.
L’utilisation sans autorisation de l’auteur d’une photographie à des fins commerciales ou à défaut en diffusion publique, sous quelque forme que ce soit, entraîne la facturation immédiate de l’équivalent de la prestation en cession de droits d’auteurs, à hauteur des barèmes UPC, majorés de 200% avec une base forfaitaire minimale de 250,00 € de majoration numéraire en sus du barème applicable.
Signataire : Charte de la Photographie Equitable – Charte de la Photographie Live
Architecture
Le présent site, et ses sous-domaines, s’appuie sur la solution WordPress™ et utilise exclusivement des technologies et des scripts open source. Les photographies de présentations des sites externe, Tumblr et Twitter, sont libres de droits et respectivement de Brad Garner & Stefano Corso. Le site s’appuie sur un template (modèle de site) initialement développé par Wpshower.
Liens hypertextes
Vincent Favreau n’exerce aucun contrôle quant au contenu des sites tiers. L’existence d’un lien hypertexte entre le site internet et un site tiers ne signifie pas que Vincent Favreau assume une quelconque garantie et responsabilité quant à son contenu ou l’usage qui peut en être fait. Il incombe à l’utilisateur de prendre les précautions nécessaires pour s’assurer de l’absence de virus sur le site visité. Il est interdit, sans l’accord écrit et préalable de Vincent Favreau, à tout utilisateur du site internet de créer, sur n’importe quel autre site internet, tout lien hypertexte y compris un lien hypertexte dit « profond » avec une page du site internet et de le combiner avec la technique du « framing » ou toute autre technique similaire permettant de renvoyer directement aux pages secondaires sans passer par sa page d’accueil ni faire apparaitre les logos.
Responsabilités
Vincent Favreau s’efforce de fournir un Contenu fiable sur son site web, mais ne garantit pas que son site web soit exempt d’inexactitudes, d’erreurs typographiques, d’omissions et / ou de virus. L’utilisateur est seul responsable de toute utilisation des informations contenues sur ce site. Le Contenu du site n’étend pas ni ne modifie en aucune façon la garantie qui pourrait s’appliquer au titre des relations contractuelles existantes entre l’utilisateur et ce site.
Protection des données personnelles
Le site internet fait l’objet d’une déclaration auprès de la CNIL (Commission Nationale de l’Informatique et des Libertés). En conformité avec les dispositions de la loi n°2004-801 du 6.08.04, modifiant la loi n°78-17 du 6.01.1978 relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés, l’utilisateur est informé qu’il dispose d’un droit d’accès et de rectification portant sur ses données en accédant à son compte personnel via le site internet, soit en écrivant à Vincent Favreau. Une acceptation formelle des « Conditions Générales de fonctionnement de votre compte personnel » est nécessaire avant de créer un compte personnel sur le site internet.
Avertissement
Vincent Favreau n’assume aucune obligation de contrôle des informations que l’utilisateur peut divulguer sur le site web. A ce titre, l’utilisateur garantit que toute information ou projet, fichier et autres pièces jointes envoyés (ci-après dénommés « Documents ») ou commentaires autres que des données personnelles, que l’utilisateur peut transmettre par le site internet, ne viole aucun droit de propriété intellectuelle d’un tiers ou une autre loi applicable. De telles informations, ou Documents ou commentaires, seront traités comme non-confidentiels et non-propriétaires. En soumettant ces informations, Documents ou commentaires, l’utilisateur donne à Vincent Favreau tout droit nécessaire, de manière illimitée et irrévocable, pour employer, exécuter, montrer, modifier et transmettre ces informations, Documents ou commentaires, y compris n’importe quelle suggestion, concept ou savoir-faire.
Règlement des litiges
Toute difficulté, réclamation ou litige provenant ou lié(e) aux présentes Mentions légales sera régi(e) selon la loi française, par les tribunaux de Paris.
Modification des Mentions Légales
Vincent Favreau se réserve le droit de modifier les Mentions légales de son site internet à tout moment et sans préavis. Les utilisateurs seront automatiquement liés par ces modifications quand ils navigueront sur ce site internet et devront périodiquement lire les Mentions légales.
